Fraudes à l 'eau de vie

 

Archives Départementales du Nord, registre aux délibérations commençant en 1756,
cote : C Cambresis 571, folio 19 verso et folio 57 verso.

Ce très gros registre en parfait état nous en apprend beaucoup sur la vie du Cambrésis. Pressés par le temps, nous n'avons pu relever d'autres faits sur la région. Si vous avez l'occasion de le consulter, n'hésitez pas à en relever quelques passages et à nous les communiquerVous pouvez nous écrire en cliquant sur ce lien Merci d'avance.

Nota : l'orthographe de l'époque est respectée

 

Du 18 juin 1757

Vû le procés verbal dressé le 8 de ce mois par les commis de la ferme a l’eau de vie a la charge du nommé pierre quentin Montez cabaretier au village de Clary et ouy les parties,
Messieurs les députés ont déclarés les mesures servant a débiter de l’eau de vie trouvées et saisies dans la maison dud. Montez acquiser et confisquées au profit du fermier et l’on condamné a l’amende modérée a six florins et aux dépens.
Ils ont accordé aux employés de la ferme a la Braye au nombre de quinze, chacun quarante huit patars de gratification, et ce attendu la chereté des vivres, par grace et sans tirer a conséquence.

 Suivent les signatures : Millancour, DuCartelet, Grenet.

 

 Du 8 mars 1760

Vu le procés verbal dressé par les commis de la ferme à l’eau de vie du 28 février dernier a la charge des gens de Loy du village de Clary, attendu que dans le dit lieu il ne s’est pas trouvé aucune personne chargée de tenir la Bouteille et d’en faire le débit conformément aux ordonnances,
Messieurs les députés après avoir entendu les parties ont condamnés lesd. Gens de Loy a l’amende modérée a douze florins sauf leur recour contre celuy qui devoit avoir laditte Bouteille.

 (pas de signature)

 

dernière mise à jour de cette page : 29 oct. 2007                                                                phpMyVisites